PONTS COUVERTS

LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque PONTS COUVERTS

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONTS COUVERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie, 67720 HOERDT (dossier no 2205780) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2205780) - France.

La marque PONTS COUVERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONTS COUVERTS est expirée depuis le 11 décembre 2011.

LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : PETITE FRANCE , délice de yaourt , CHLOUC , STASSACREME , Pétales de Fruits , HAGUENAU , BABO , Plus proche naturellement , STAFINE , GERTRUDE